Anne-Chantal Cuénod


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne-Chantal Le Noan
De: Cuénod (Anne-Chantal, Aliette)
contrôleuse générale des armées. Chevalière du 24 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2009-11-24"
JORFTEXT000043771350(source JORF)
promotion
09 Juillet 202109/07/2021
De: Cuénod (Anne-Chantal, Aliette)
contrôleuse générale des armées. Chevalière du 28 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2002-11-28"
JORFTEXT000036847691(source JORF)
promotion
28 Avril 201828/04/2018
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Le Noan
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
membres du contrôle général des armées
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029097907(source JORF)
nomination
17 Juin 201417/06/2014
De: Cuénod (Anne-Chantal), épouse Le Noan
Contrôleuse générale des armées
du groupe de contrôle des services et industries d'armement au contrôle général des armées
Objet:
représentants du ministre de la défense à la commission
prévue à
l'article 1er du décret n° 64-1123 du
12 novembre 1964
modifié fixant les conditions d'application de l'article 5 de la loi de finances rectificative pour 1963 :
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er du décret n° 64-1123 modifié fixant les conditions d'application de l'article 5 de la loi de finances rectificative
JORFTEXT000026973686(source JORF)
désignation
24 Janvier 201324/01/2013
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Lenoan
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut="2012-04-23"
JORFTEXT000025669354(source JORF)
désignation
11 Avril 201211/04/2012
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Le Noan
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
3
membres du contrôle général des armées
Groupe:
Contrôle général des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000023992410(source JORF)
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Cuénod (Anne-Chantal, Aliette)
épouse Lenoan, contrôleuse générale des armées ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Lenoan
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
4
membre du contrôle général des armées
Groupe:
Contrôle général des armées
JORFTEXT000018650530(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Cuénod (Anne-Chantal, Aliette), épouse Lenoan
Contrôleuse des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2004-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000801528(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Cuenod (Anne-Chantal), épouse Le Noan
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps militaire du contrôle général des armées (régularisation)
date_debut="2000-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000611251(source JORF)
radiation
01 Avril 200401/04/2004
De: Cuénod (Anne-Chantal, Aliette)
épouse Lenoan, contrôleuse des armées ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.